POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET D'UTILISATION DES
DONNÉES PERSONNELLES
Définition des termes utilisés dans la politique de confidentialité
On désignera par la suite :
l « Donnée personnelle » : se définit comme « toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être
identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont
propres », conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978.
l « Site » ou « Service » : le site http://www.lenuagedecharlotte.com et l'ensemble de ses pages.
l « Editeur » ou « Nous » : Le Nuage de Charlotte, personne morale ou physique responsable de l'édition et du contenu du
Site.
l « Utilisateur » ou « Vous » : l'internaute visitant et utilisant les Services du Site.
Article 1 - Introduction et rôle de la Politique de confidentialité
La présente charte vise à vous informer des engagements du Site eu égard au respect de votre vie privée et à la protection des
Données personnelles vous concernant, collectées et traitées à l'occasion de votre utilisation du Service.
Il est important que vous lisiez la présente politique de confidentialité afin que vous soyez conscient des raisons pour lesquelles
nous utilisons vos données et comment nous le faisons.
En vous inscrivant sur le Site, vous vous engagez à nous fournir des informations véritables vous concernant. La communication
de fausses informations est contraire aux conditions générales figurant sur le Site.
Veuillez noter que la présente Politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment, notamment
en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. La date de sa mise à jour
sera clairement mentionnée, le cas échéant.
Ces modifications vous engagent dès leur mise en ligne et nous vous invitons donc à consulter régulièrement la présente Politique
de confidentialité afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
Vous trouverez également la description de vos droits à la protection de la vie privée et la façon dont la loi vous protège.
Si vous avez des questions concernant la présente politique de confidentialité ou si vous voulez exercer vos droits tels que décrit à
l’article 10 de la présente Politique de confidentialité, veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse : info@lenuagedecharlotte.com
ou par courrier adressé à : Rue Docteur René Bureau, 44 / 7190 Ecaussinnes / Belgique.
Article 2 - Données collectées sur le Site
Les Données collectées et ultérieurement traitées par le Site sont celles que vous nous transmettez volontairement en remplissant
les différents formulaires présents au sein du Site. Pour certaines opérations sur les contenus, vous pourrez être amenés à
transmettre des Données vous concernant à des tiers partenaires au travers de leurs propres services, plus spécifiquement lors
des paiements que vous pourrez effectuer. Nous ne disposerons pas des dites données, leur collecte et leur traitement étant régis
par les conditions propres à ces intervenants. Nous vous invitons à consulter leurs conditions avant de communiquer vos Données
dans ce cadre.
Votre adresse IP (numéro d'identification attribué sur Internet à votre ordinateur) est collectée automatiquement. Vous êtes
informés que le Service est susceptible de mettre en oeuvre un procédé automatique de traçage (Cookie), auquel vous pouvez
faire obstacle en modifiant les paramètres concernés de votre navigateur internet, comme expliqué dans les conditions générales
du présent Site.
D’une manière générale, il vous est possible de visiter le site http://www.lenuagedecharlotte.com sans communiquer aucune
information personnelle vous concernant. Dans tous les cas, vous n’avez aucune obligation de transmettre ces informations.
Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services.
Nous recueillons, utilisons et partageons également des données agrégées telles que des données statistiques ou
démographiques quel qu’en soit l’usage. Les données agrégées peuvent provenir de vos informations personnelles mais ne sont
pas concernées comme telles par la loi car ces données ne révèlent pas directement votre identité. Par exemple, nous pouvons
agréger vos données d’utilisation afin de calculer le pourcentage d’utilisateurs qui accèdent à une fonctionnalité spécifique du Site.
Aux fins de fournir de meilleurs contenus et services, le site http://www.lenuagedecharlotte.com utilise le service d’analyse de
Google Analytics. Google Analytics ne suit pas vos habitudes de navigation sur des sites internet tiers. Les informations vous
concernant auxquelles Google Analytics a accès ne contiennent aucune donnée personnelle vous concernant.
Nous ne collectons pas de données dites « sensibles ».
Les coordonnées des Utilisateurs du Site qui se seront inscrits sur celui-ci seront sauvegardées, dans le respect des dispositions
de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978. Conformément à cette dernière, ils disposent d’un droit d’accès, de retrait, de
modification ou de rectification des Données qu’ils ont fournies. Pour cela, il leur suffit d’en faire la demande à l’adresse
électronique suivante : info@lenuagedecharlotte.com, ou par courrier : Rue Docteur René Bureau, 44 / 7190 Ecaussinnes /
Belgique.
La collecte des Données personnelles des Utilisateurs par l'Editeur ne nécessite pas de déclaration auprès de l’autorité française
de protection des Données personnelles (la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL).
Article 3 - Identité du responsable du traitement
Le responsable du traitement est la société Le Nuage de Charlotte, ayant son siège social à l'adresse suivante : Rue Docteur R.
Bureau, 44, 7190 Ecaussinnes .
Article 4 - Finalité des Données collectées
Les Données identifiées comme étant obligatoires sur les formulaires du Site sont nécessaires afin de pouvoir bénéficier des
fonctionnalités correspondantes du Site, et plus spécifiquement des opérations sur les contenus proposés au sein de celui-ci.
Le Site est susceptible de collecter et traiter les Données de ses Utilisateurs :Le Site est susceptible de collecter et traiter les
Données de ses Utilisateurs :
l Aux fins de vous fournir les informations ou les services auxquels vous avez souscrit, notamment : Envoi de newsletter
concernant les nouveaux produits, ainsi que concernant les promotions et événements.
l Aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer notre site, nos produits et services (notamment par l’usage
des cookies).
Article 5 - Destinataires et utilisation des Données collectées
Les Données collectées par nos soins sont traitées pour les besoins d’exécution des opérations sur les contenus du Service.
Vous êtes susceptible de recevoir des courriers électroniques (emails) de notre Service, notamment dans le cadre de newsletters
que vous avez acceptées. Vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers électroniques en nous contactant à l'adresse
info@lenuagedecharlotte.com ou sur le lien prévu à cet effet dans chacun des courriers électroniques qui vous seront adressés.
Seul Le Nuage de Charlotte est destinataire de vos Informations personnelles. Celles-ci ne sont jamais transmises à un tiers,
nonobstant les sous-traitants auxquels Le Nuage de Charlotte fait appel. Ni Le Nuage de Charlotte ni ses sous-traitants ne
procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et utilisateurs de son Site.
Vos données personnelles peuvent être partagées avec les parties indiquées ci-dessous aux fins définies dans la présente
politique de confidentialité.
Nous exigeons que tous les tiers garantissent la sécurité de vos données personnelles et les traitent conformément à la loi. Nous
ne permettons pas à nos fournisseurs de services tiers d’utiliser vos données.
Article 6 - Fondements légaux régissant le traitement des données
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Le Nuage de Charlotte ne traite des données à
caractère personnel que dans les situations suivantes :
l avec votre consentement ;
l lorsqu'il existe une obligation contractuelle (un contrat entre Le Nuage de Charlotte et vous) ;
l pour répondre à une obligation légale (en vertu de la législation UE ou nationale).
Article 7 - Sécurité des Données
Vous êtes informés que vos Données pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision
d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s'avère nécessaire, aux fins, pour l'Editeur, de préserver
ses droits et intérêts.
Nous avons mis en place des mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher que vos données personnelles ne soient
accidentellement perdues, utilisées, modifiées, dévoilées ou consultées sans autorisation. De plus, l’accès à vos données
personnelles est soumis à une procédure de sécurité définie et documentée.
Article 8 - Durée de conservation des Données
Les Données sont stockées chez l'hébergeur du site, dont les coordonnées figurent dans les mentions légales du Site, et sont
conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant et ne saurait excéder 24 mois. Au-delà
de cette durée, elles seront conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de
quelque nature que ce soit.
Article 9 - Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne
Le Nuage de Charlotte vous informe qu’il a recours à des prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données
que vous nous avez communiquées. Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne et ont communication
des données recueillies par le biais des divers formulaires présents sur le Site.
Le Nuage de Charlotte s’est préalablement assuré de la mise en oeuvre par ses prestataires de garanties adéquates et du respect
de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données. Tout particulièrement, la vigilance s’est
portée sur l’existence d’un fondement légal pour effectuer un quelconque transfert de données vers un pays tiers. A ce titre,
certains de nos prestataires sont soumis à des règles internes d’entreprise (ou « Binding Corporate Rules ») qui ont été
approuvées par la CNIL en 2016 quand les autres obéissent non seulement à des Clauses Contractuelles Types mais également
au Privacy Shield.
Article 10 - Droits informatiques et libertés
Conformément à la législation sur la protection des données personnelles, vous avez les droits détaillés ci-après que vous pouvez
exercer, comme indiqué à l’Article 1 de la Présente Politique de confidentialité en nous écrivant à l’adresse postale mentionnée en
tête (Rue Docteur René Bureau, 44 / 7190 Ecaussinnes / Belgique) ou en envoyant un courriel à info@lenuagedecharlotte.com :
l Le droit d’information : nous avons l’obligation de vous informer de la manière dont nous utilisons vos données personnelles
(tel que décrit dans la présente politique de confidentialité).
l Le droit d’accès : c’est votre droit d’effectuer une demande d’accès aux données vous concernant afin de recevoir une copie
des données à caractère personnel que nous détenons ; Toutefois, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité
dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à Le Nuage de Charlotte, vous êtes informé que votre
demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d’un scan ou
d’une photocopie de votre titre d’identité valide.
l Le droit de rectification : le droit de nous demander de rectifier des données personnelles vous concernant qui seraient
incomplètes ou inexactes. Au titre de ce droit, la législation vous autorise à demander la rectification, la mise à jour, le
verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent être inexactes, erronées, incomplètes ou
obsolètes.
l Le droit à l’effacement, aussi connu sous le nom de « droit à l’oubli » : dans certains cas, vous pouvez nous demander de
supprimer les données personnelles que nous avons vous concernant (mis à part s’il existe une raison juridique impérieuse
qui nous oblige à les conserver).
l Le droit à la limitation du traitement : vous avez le droit dans certains cas de nous demander de suspendre le traitement des
données personnelles,
l Le droit à la portabilité des données : vous avez le droit de nous demander une copie de vos données personnelles dans un
format courant (par exemple un fichier .csv).
l Le droit d’opposition : vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles (par exemple, en nous
interdisant de traiter vos données à des fins de marketing direct).
Cependant, l’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes : lorsque l’exercice de ce droit est
fondé sur des motifs légitimes ou lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées
à des fins de prospection commerciale.
Contactez-nous si vous souhaitez exercer l’un des droits décrits ci-dessus en nous écrivant à Rue Docteur René Bureau, 44 / 7190
Ecaussinnes / Belgique ou par courriel à info@lenuagedecharlotte.com
Vous n’aurez pas de frais à payer pour l’accès à vos données personnelles (ni pour l’exercice de tout autre droit). Cependant, nous
pourrons vous facturer des frais raisonnables si votre demande est manifestement infondée, répétitive ou excessive. Dans ce cas,
nous pouvons aussi refuser de répondre à votre demande.
Le Nuage de Charlotte sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives de par leur caractère
systématique, répétitif, ou leur nombre.
Nous pouvons vous demander des informations spécifiques afin de confirmer votre identité et d’assurer votre droit d’accès à vos
données personnelles (ou pour exercer tout autre droit). Il s’agit d’une mesure de sécurité pour garantir que ces données
personnelles ne soient pas délivrées à une personne non autorisée à les recevoir. Nous pouvons aussi vous contacter pour obtenir
plus d’informations concernant votre demande, afin de vous donner une réponse plus rapide.
Nous essayons de répondre à toutes les demandes légitimes dans un délai d’un mois. Ce délai d’un mois peut être dépassé dans le
cas où votre demande est particulièrement complexe ou si vous en avez fait plusieurs. Dans ce cas, nous vous préviendrons et
vous tiendrons informé.
Article 11 - Plainte auprès de l’Autorité de protection des données
Si vous considérez que Le Nuage de Charlotte ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous
pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à
laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.
Article 12 - Politique relative aux cookies
Lors de votre première connexion sur le site web http://www.lenuagedecharlotte.com, vous êtes avertis par un bandeau en bas de
votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers
alphanumériques dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les
dispositions que nous mettons en oeuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle vous informe notamment sur l’ensemble
des cookies présents sur notre site web, leur finalité et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer.
a) Informations générales sur les cookies présents sur le site
Le Nuage de Charlotte, en tant qu’éditeur du présent site web, pourra procéder à l’implantation de cookies sur le disque dur de
votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet.
Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre
ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.
Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont
utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre site web et de vous
adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de
tiers sauf lorsque Le Nuage de Charlotte a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces
informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.
Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez un tableau listant les différents types de
cookies susceptibles d’être utilisés sur le site web de Le Nuage de Charlotte, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de
conservation à l'adresse https://www.lenuagedecharlotte.com/fr/content/10-a-propos-des-cookies.
b) Configuration de vos préférences sur les cookies
Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment.
Lors de votre première connexion sur le site http://www.lenuagedecharlotte.com, une bannière présentant brièvement des
informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit
qu’en poursuivant votre navigation sur le site web de Le Nuage de Charlotte (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur
divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal.
Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être
impératif.
c) Les cookies exemptés de consentement
Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont
dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du
site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des
cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de
votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par Le
Nuage de Charlotte.
d) Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement
Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent
dans votre terminal jusqu'à leur effacement ou leur date d’expiration.
De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont
vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience, les cookies publicitaires,
auxquels Le Nuage de Charlotte a recours, ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (Facebook, YouTube, Twitter,
LinkedIn, etc.). Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous
réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le site,
notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné.
Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du site
web (comme les contenus / pages que vous avez visité). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du site. Sur le
site internet http://www.lenuagedecharlotte.com, un outil de mesure d’audience (Google Analytics) est utilisé ; sa politique de
confidentialité est disponible en français à l'adresse internet suivante : https://www.google.com/analytics/learn/privacy.html
e) Outils de paramétrage des cookies
La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur
vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté
systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.
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d’altérer votre expérience d’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent site web. Le cas
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Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’informations relative à la présente politique des cookies, merci de bien
vouloir nous contacter.
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